Même si vous vous moquez de moi et de ma réorientation tardive vers les limbes juridiques, je ne suis pas rancunier car je vais vous faire partager une petite combine que l'on m'a enseignée aujourd'hui.
Vous vous rappellez surement tous comment Frounch a perdu 4 points en grillant un feu rouge l'été dernier. Et vous vous rappellez surement encore mieux comment il a du galérer pour financer (à grands coups de tapin et de vente de drogue) son stage de récupération de points (hautement philosophique par ailleurs).
Et bien sachez qu'avec un peu de bol et surtout de confiance en soi, il aurait pu éviter ce déboire.
Je m'explique.
La combine ne marche que pour les amendes avec retrait de points qui ont lieu avec nos amis de la maréchaussée.
Dès lors, les controles-radar automatiques et les amendes pour stationnement ne fonctionnent pas (l'une pour des raisons techniques, l'autre parce qu'il n'y a pas de retrait de points).
Quand on vous arrête parce que vous téléphonez au volant, ou que vous vous faites sucer en conduisant, sachez que l'amende que vous recevez est divisible en deux parties :
- une partie pénale, qui correspond à l'amende que vous aurez à payer. Pour ca, je peux rien faire.
- une partie administrative, c'est à dire le retrait de points, qui se passe en différé puisque vous recevez chez vous une attestation en ce sens quelques temps plus tard.
Où est l'astuce ? Elle réside dans le fait que le gendarme/policier qui vous dresse l'amende doit obligatoirement vous signifier le nombre de points que vous allez perdre.
Alors vous allez me dire, c'est rare qu'ils ne le disent pas. Mais la subtilité est qu'il faut qu'il puisse le prouver.
En général, ils essayent de vous faire signer un papier comme quoi vous avez été informé du nombre de points perdus.
Sachez deux choses : d'une part, c'est loin d'être automatique, donc si vous payez direct l'amende et êtes poli avec le monsieur, ca peut passer ; d'autre part, vous avez le droit de refuser de le signer (il vous braquera pas), mais dans ce cas, vous avez intérêt à être parfaitement en règle car le monsieur risque de faire le tour complet de votre véhicule, fouille anale en option.
Bref, il faut à tout prix éviter qu'il y ait une trace indiquant que vous avez pris connaissance de l'info. S'il vous le dit oralement alors que vous êtes que tous les deux, ca passe aussi, mauvaise foi oblige.
Et surtout, évitez d'être en boulet en lui disant "au fait, je vais perdre combien de points ?". Soyez conciliant, posez pas de question.
Ensuite, vous rentrez chez vous. Et vous recevez votre attestation de retrait de points.
Puis, vous allez tranquillement (pas 15 jours après non plus) au tribunal administratif du lieu de la commission de l'infraction, et vous déposez une requête pour vice de procédure en arguant que l'on ne vous a pas informé correctement.
La procédure est relativement rapide, mais elle est surtout gratuite et ne nécessite pas d'engager un avocat.
Sachez qu'il y a beaucoup d'affaires en ce sens, et que dans 95% des cas, ca passe : vous récupérez vos points et, même si vous aurez payé une amende, vous aurez économisé le prix du stage.
On dit merci qui ?
Sujet: Petit conseil pour mes amis conducteurs (et moi un jour) 
Ven 2 Mar - 18:31
